Délibérations

Suite à la nouvelle règlementation en vigueur depuis le 01/07/2022, le procès-verbal (remplaçant le compte-rendu) du dernier comité syndical sera publié après la tenue du comité syndical suivant.

Comité Syndical du 15 avril 2024

  • 01
  • 02
  • 03
  • 04
  • 05
  • 06
  • 07
  • 08
  • 09
  • PV Comité Syndical du 15 avril 2024

Comité Syndical du 27 mars 2024

  • 01 – Rapport d’orientation budgétaire
  • 02 – Règlement budgétaire et financier
  • 03 – Demande de subvention Eclairage Bériot
  • 04 – Protection sociale complémentaire – Prévoyance – MANDAT AU CDG38
  • PV Comité syndical du 27 mars 2024

Comité Syndical du 21 décembre 2023

01 – Finances DM3 2023 M14

02– Equipements sportifs Tarification des mises à disposition à compter du 1er janvier 2024

  • PV Comité syndical du 21 décembre 2023

Comité Syndical du 28 novembre 2023

  • 01 – Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
  • 02 – Ouverture anticipée des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
  • 03 – FINANCES Liste des travaux en régie effectués en 2023
  • PV Comité syndical du 28/11/2023

Comité Syndical du 26 octobre 2023

  • 01 – Finances – Fongibilité des crédits – Exercice 2024
  • 02 – Finances DM2 2023 M14
  • 03 – Finances IMMOBILISATIONS durée d’amortissement 2024
  • 04 – Administration Générale – Convention de prestation de services avec BIVIERS pour la mise en place d’un défibrillateur
  • 05 – Territoires 38 – Rapport_Elu_Mandataire_2022
  • 06 – Equipements sportifs – Convention de mise à disposition des terrains du complexe Bériot au lycée Horticole
  • 07 – Equipements sportifs – Caution clé et badge remis aux associations
  • PV Comité syndical du 26/10/2023

Comité Syndical du 8 juin 2023

  • 01 – Finances – Admission en non valeur
  • 02 – Finances – DM1 2023 M14
  • 03 – Finances – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1.1.2024
  • 04 – Finances – Suppression de la régie de recettes photocopies et cautions
  • 05 – Finances – Demande de subventions pour la vidéo protection
  • 06 – Administration Générale – Désignation du référent déontologue élus
  • 07 – Ressources humaines – Prestation assistance retraite CDG38
  • PV Comité syndical du 08/06/2023

Comité Syndical du 03 avril 2023

  • 01 – Adoption du compte de gestion 2022
  • 02 – Approbation CA M14 2022
  • 03 – Affectation du résultat d’exploitation
  • 04 – BP 2023 M14
  • 05 – Subventions aux associations
  • 06 – Reprise de la provision pour grosses réparations
  • 07 – Adhésion au groupement T38 GAZ

  • PV Comité syndical du 03/04/2023

Comité Syndical du 9 mars 2023

  • 01 – Rapport d’orientation budgétaire 2023

  • PV Comité syndical du 09/03/2023

Comité Syndical du 6 février 2023

  • 01 – FINANCES – Demande de subvention Eclairage Bériot
  • 02 – RESSOURCES HUMAINES – Contrat d’assurance des risques statutaires du CDG
  • PV Comité syndical du 06/02/2023

Comité Syndical du 15 décembre 2022

  • 01 – ADMINISTRATION GENERALE – Rapport Territoires 38 de 2021
  • 02 – FINANCES – Décision modificative n°2 – BUDGET GENERAL M14 – 2022
  • 03 – FINANCES – Travaux en régie – Coût horaires
  • 04 – FINANCES – Travaux en régie – Liste des travaux
  • 05 – FINANCES – Ouverture anticipée des crédits d’investissement
  • 06 – RESSOURCES HUMAINES – Contrat d’assurance des risques statutaires
  • 07 – RESSOURCES HUMAINES – Réexamen du RIFSEEP
  • 08 – AIRE D’ACCUEIL – Transfert de compétence
  • 09 – AIRE D’ACCUEIL – Régularisation comptable transfert propriété Aire d’accueil
  • PV Comité Syndical du 15 décembre 2022

Comité Syndical du 6 octobre 2022

  • 01 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Modalités de publicité des actes
  • 02 – ADMINISTRATION GENERALE – Révision du règlement intérieur du comité syndical
  • 03 – FINANCES – FIXATION du prix de vente de tatamis d’occasion
  • 04 – FINANCES – Attribution d’une subvention pour l’association syndicataire RC Grésivaudan
  • 05 – FINANCES – Inventaire – Vestiaires Honneurs et parking – Complexe François Régis Bériot
  • 06 – DECISION MODIFICATIVE N°01 – BUDGET GENERAL M 14 – 2022
  • 07 – Ressources Humaines – Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 1ère classe à compter du 1er décembre 2022

  • PV Comité Syndical du 06/10/2022

Comité Syndical du 7 avril 2022

  • 01 – FINANCES – Adoption du compte de gestion 2021
  • 02 – FINANCES – Approbation CA M14 2021
  • 03 – FINANCES – Affectation du résultat M14 2021
  • 04 – FINANCES – BP 2022 M14
  • 05 – Subvention aux associations syndicataires 2022
  • 06 – Désignation d’un nouveau délégué suppléant de la commune de MSM
  • 07 – Demande de subvention pour la vidéoprotection
  • 08 – Régularisation des comptes 4581 et 4582 travaux pour compte de tiers

Comité syndical du 3 mars 2022

  • 01 – Rapport d’orientation budgétaire
  • 02 – Autorisation d’ouverture de crédits en dépenses d’investissement
  • 03 – Ressources humaines – Organisation du temps de travail et mise en conformité 1607 heures

Comité syndical du 10 janvier 2022

  • 01 – Adhésion groupement TE38