Suite à la nouvelle règlementation en vigueur depuis le 01/07/2022, le procès-verbal (remplaçant le compte-rendu) du dernier comité syndical sera publié après la tenue du comité syndical suivant.
Comité Syndical du 15 avril 2024
- 01 Fongibilité des crédits – Exercice 2024
- 02 Adoption du compte de gestion 2023
- 03 Approbation CA M14 2023
- 04 Affectation du résultat d’exploitation
- 05 BP 2024 M57
- 06 Subventions associations
- 07 Reprise de la provision pour grosses réparations
- 08 Demande de subvention Eclairage Bériot
- 09 Autorisation consultation diagnostic -TSY Grand Champ
- PV Comité Syndical du 15 avril 2024
Comité Syndical du 27 mars 2024
- 01 – Rapport d’orientation budgétaire
- 02 – Règlement budgétaire et financier
- 03 – Demande de subvention Eclairage Bériot
- 04 – Protection sociale complémentaire – Prévoyance – MANDAT AU CDG38
- PV Comité syndical du 27 mars 2024
Comité Syndical du 21 décembre 2023
01 – Finances DM3 2023 M14
02– Equipements sportifs Tarification des mises à disposition à compter du 1er janvier 2024
- PV Comité syndical du 21 décembre 2023
Comité Syndical du 28 novembre 2023
- 01 – Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité
- 02 – Ouverture anticipée des crédits d’investissement avant le vote du budget primitif
- 03 – FINANCES Liste des travaux en régie effectués en 2023
- PV Comité syndical du 28/11/2023
Comité Syndical du 26 octobre 2023
- 01 – Finances – Fongibilité des crédits – Exercice 2024
- 02 – Finances DM2 2023 M14
- 03 – Finances IMMOBILISATIONS durée d’amortissement 2024
- 04 – Administration Générale – Convention de prestation de services avec BIVIERS pour la mise en place d’un défibrillateur
- 05 – Territoires 38 – Rapport_Elu_Mandataire_2022
- 06 – Equipements sportifs – Convention de mise à disposition des terrains du complexe Bériot au lycée Horticole
- 07 – Equipements sportifs – Caution clé et badge remis aux associations
- PV Comité syndical du 26/10/2023
Comité Syndical du 8 juin 2023
- 01 – Finances – Admission en non valeur
- 02 – Finances – DM1 2023 M14
- 03 – Finances – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1.1.2024
- 04 – Finances – Suppression de la régie de recettes photocopies et cautions
- 05 – Finances – Demande de subventions pour la vidéo protection
- 06 – Administration Générale – Désignation du référent déontologue élus
- 07 – Ressources humaines – Prestation assistance retraite CDG38
- PV Comité syndical du 08/06/2023
Comité Syndical du 03 avril 2023
- 01 – Adoption du compte de gestion 2022
- 02 – Approbation CA M14 2022
- 03 – Affectation du résultat d’exploitation
- 04 – BP 2023 M14
- 05 – Subventions aux associations
- 06 – Reprise de la provision pour grosses réparations
- 07 – Adhésion au groupement T38 GAZ
- PV Comité syndical du 03/04/2023
Comité Syndical du 9 mars 2023
- 01 – Rapport d’orientation budgétaire 2023
- PV Comité syndical du 09/03/2023
Comité Syndical du 6 février 2023
- 01 – FINANCES – Demande de subvention Eclairage Bériot
- 02 – RESSOURCES HUMAINES – Contrat d’assurance des risques statutaires du CDG
- PV Comité syndical du 06/02/2023
Comité Syndical du 15 décembre 2022
- 01 – ADMINISTRATION GENERALE – Rapport Territoires 38 de 2021
- 02 – FINANCES – Décision modificative n°2 – BUDGET GENERAL M14 – 2022
- 03 – FINANCES – Travaux en régie – Coût horaires
- 04 – FINANCES – Travaux en régie – Liste des travaux
- 05 – FINANCES – Ouverture anticipée des crédits d’investissement
- 06 – RESSOURCES HUMAINES – Contrat d’assurance des risques statutaires
- 07 – RESSOURCES HUMAINES – Réexamen du RIFSEEP
- 08 – AIRE D’ACCUEIL – Transfert de compétence
- 09 – AIRE D’ACCUEIL – Régularisation comptable transfert propriété Aire d’accueil
- PV Comité Syndical du 15 décembre 2022
Comité Syndical du 6 octobre 2022
- 01 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Modalités de publicité des actes
- 02 – ADMINISTRATION GENERALE – Révision du règlement intérieur du comité syndical
- 03 – FINANCES – FIXATION du prix de vente de tatamis d’occasion
- 04 – FINANCES – Attribution d’une subvention pour l’association syndicataire RC Grésivaudan
- 05 – FINANCES – Inventaire – Vestiaires Honneurs et parking – Complexe François Régis Bériot
- 06 – DECISION MODIFICATIVE N°01 – BUDGET GENERAL M 14 – 2022
- 07 – Ressources Humaines – Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 1ère classe à compter du 1er décembre 2022
- PV Comité Syndical du 06/10/2022
Comité Syndical du 7 avril 2022
- 01 – FINANCES – Adoption du compte de gestion 2021
- 02 – FINANCES – Approbation CA M14 2021
- 03 – FINANCES – Affectation du résultat M14 2021
- 04 – FINANCES – BP 2022 M14
- 05 – Subvention aux associations syndicataires 2022
- 06 – Désignation d’un nouveau délégué suppléant de la commune de MSM
- 07 – Demande de subvention pour la vidéoprotection
- 08 – Régularisation des comptes 4581 et 4582 travaux pour compte de tiers
Comité syndical du 3 mars 2022
- 01 – Rapport d’orientation budgétaire
- 02 – Autorisation d’ouverture de crédits en dépenses d’investissement
- 03 – Ressources humaines – Organisation du temps de travail et mise en conformité 1607 heures
Comité syndical du 10 janvier 2022
- 01 – Adhésion groupement TE38