Le Syndicat Intercommunal de ZOne Verte est un établissement publique français créé en 1973 par les 5 communes de Bernin, Biviers, Monbonnot-Saint-Martin, Saint-Ismier et Saint-Nazaire-les-Eymes, en Isère.
Superficie : 43,61 km²
Représentation égalitaire des 5 communes : soit 2 représentants titulaires (dont la ou le Maire) et 2 représentants suppléants par commune siégeant au Comité Syndical ;
4 agents au service du territoire ;
Le Syndicat Intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan a décliné beaucoup de compétences pour finalement se concentrer le 1er janvier 2018 :
- sur la compétence « Vie associative, sport et culture » avec entre autre la construction, la maintenance, et la gestion des bâtiments et des terrains,
- sur la construction et la gestion des bâtiments de la brigade de gendarmerie de Saint-Ismier, livrée en 2011,
- Le subventionnement d’associations syndicataires : ES Manival, RCG, AJ Judo Sizov, AMZOV
A noter : la compétence Eau et Assainissement a été transférée à la Communauté de Commune du Grésivaudan au 1er janvier 2018.
Les actions à mener, les financements à mobiliser et les règles de gestion sont décidés en Comité Syndical, présidé par Gilles FARRUGIA, Maire-adjoint de la commune de Montbonnot-Saint-Martin.
Démographie
Gouvernance et financement : vos élus
Le Syndicat Intercommunal de la Zone Verte du Grésivaudan est un syndicat de communes financé essentiellement par le biais des participations de ses communes membres pour toutes les compétences sauf pour les participations aux associations.
Les contributions sont calculées au prorata de la population de chaque commune avec prise en compte pour partie du potentiel fiscal de chacune d’elle avec un coefficient d’impact du potentiel fiscal.
Les participations aux subventions aux associations sont calculées au prorata de la population de chaque commune avec prise en compte de 50% du potentiel fiscal en fonction du nombre d’adhérents par commune dans chaque association.